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4.3 En cas de résiliation de votre abonnement, vous perdrez l'accès à certaines fonctionnalités réservées aux abonnés.
- Propriété intellectuelle
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- Modifications des termes et conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment, sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement les termes et conditions pour prendre connaissance des modifications.
- Droit applicable et juridiction compétente
Ces termes et conditions sont régis par les lois en vigueur [indiquer le pays]. Tout litige découlant de ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [indiquer la ville ou la région].
En acceptant ces termes et conditions, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté toutes les dispositions énoncées ci-dessus. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l'adresse monamieprof@gmail.com
Date d'entrée en service des termes et conditions: 23 juin 2023.